Assurance industrie
Traitement de surface, chaudronnerie, maintenance : des ateliers où le risque produit et le risque environnemental pèsent autant que le risque chantier.
Les entreprises industrielles couvertes par Evolitis interviennent aussi bien en atelier (traitement de surface, chaudronnerie) que sur site client (montage, maintenance). Cette double casquette change la nature du risque : en atelier, c'est l'outil de production et l'environnement qui sont en jeu ; sur site, c'est la responsabilité civile vis-à-vis d'un tiers exploitant qui prime.
Traitement de surface et anticorrosion : le risque environnemental en première ligne
Les activités de traitement de surface, de peinture industrielle ou de galvanisation manipulent des produits chimiques dont le rejet accidentel peut causer une pollution. La réglementation ICPE encadre ces activités, mais la RC exploitation / environnement reste la garantie qui protège l'entreprise en cas de dommage causé à un tiers ou au milieu naturel, y compris pour des faits antérieurs à la découverte du sinistre.
Maintenance et montage : la RC pro sur le site du client
Une intervention de maintenance industrielle ou de montage d'équipement se fait le plus souvent chez le client, parfois sur une ligne de production à l'arrêt. Un incident (casse d'un équipement tiers, arrêt de production prolongé) engage la responsabilité civile professionnelle de l'entreprise intervenante, avec des enjeux financiers qui peuvent dépasser largement le montant de la prestation elle-même.
Exemple de sinistre
Fuite de bain de traitement dans un atelier
Dans un atelier de traitement de surface, une cuve de dégraissage se fissure en dehors des heures d'exploitation. Le produit s'infiltre dans le réseau d'eaux pluviales avant d'être détecté le lendemain matin. L'entreprise doit financer la dépollution du réseau et une mise en demeure de l'exploitant du réseau. Coût total : environ 55 000 €, couvert par la garantie RC exploitation / environnement.
Questions fréquentes
Une entreprise ICPE a-t-elle des obligations d'assurance spécifiques ?
Certaines installations classées imposent des garanties financières ou des couvertures spécifiques selon le régime (déclaration, enregistrement, autorisation). Une RC exploitation / environnement adaptée est vivement recommandée dans tous les cas.
La RC pro couvre-t-elle les dommages causés sur le site d'un client ?
Oui, c'est précisément son objet : couvrir les dommages matériels ou immatériels causés à un tiers (le client ou son environnement) dans le cadre de l'exécution d'une prestation.
Le bris de machine couvre-t-il aussi les automatismes et lignes de production ?
Oui, sous réserve des conditions du contrat : la garantie bris de machine peut être étendue aux équipements automatisés, robots industriels et systèmes de contrôle-commande.
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