Assurance négociant, fabricant & distributeur
Fabricants, négociants, distributeurs de matériaux et matériel BTP : le risque produit, un enjeu central quand vos fournitures partent sur des milliers de chantiers.
Fabricant de charpentes, négociant en matériaux, distributeur de matériel BTP : ces entreprises ne réalisent pas de travaux, mais fournissent les matériaux et équipements qui seront mis en œuvre par d'autres. Cette position en amont de la chaîne change la nature du risque assurantiel : c'est le produit lui-même qui peut être à l'origine d'un sinistre, parfois des mois ou des années après la vente.
La RC produits, une garantie différente de la RC pro classique
Si un matériau défectueux (une charpente mal calibrée, un système d'étanchéité non conforme) cause un dommage une fois mis en œuvre sur un chantier, c'est la responsabilité civile produits du fabricant ou du négociant qui peut être engagée, potentiellement plusieurs années après la vente. Cette garantie doit être pensée dans la durée, avec une attention à la garantie subséquente qui couvre les réclamations postérieures à la résiliation du contrat.
Stockage, manutention et transport : des risques opérationnels quotidiens
Au-delà du risque produit, ces entreprises gèrent des volumes de stockage importants et une activité de manutention et de transport intense. Un incendie de dépôt, un accident de chariot élévateur ou un sinistre pendant le transport de matériaux lourds sont des risques courants qui relèvent de la multirisque entreprise et de la flotte, en complément de la RC produits.
Exemple de sinistre
Défaut sur un lot de fixations de façade
Un fabricant de fixations métalliques livre un lot présentant un défaut de traitement anticorrosion à plusieurs entreprises de bardage. Deux ans plus tard, des signes de corrosion prématurée apparaissent sur plusieurs chantiers utilisant ce lot. Le fabricant doit financer le remplacement des fixations sur l'ensemble des chantiers concernés. Coût total : environ 90 000 €, pris en charge par la garantie RC produits, y compris la part relevant de la garantie subséquente.
Questions fréquentes
Quelle est la différence entre RC pro et RC produits ?
La RC pro couvre les dommages liés à l'exécution d'une prestation de service. La RC produits couvre spécifiquement les dommages causés par un produit après sa livraison, y compris lorsqu'il a été mis en œuvre par un tiers sur un chantier.
Qu'est-ce que la garantie subséquente et pourquoi est-elle importante ?
Elle permet de rester couvert pour des réclamations reçues après la résiliation du contrat, dès lors que le fait dommageable est survenu pendant sa période de validité. Essentielle pour des produits dont le défaut peut se révéler des années après la vente.
Un négociant qui ne fabrique rien a-t-il besoin d'une RC produits ?
Oui, le négociant peut voir sa responsabilité engagée en tant que distributeur, notamment s'il ne peut identifier le fabricant d'origine ou s'il a lui-même conditionné ou transformé le produit.
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